Responsable de publication

pH fragrances
20, rue Cambon

75001 PARIS

RCS: 840961239
TVA: FR59840961239

Développement du site internet

Captusite.com
ZA ARAGO - Bat 10
9, rue Charles Coulomb
28000 Chartres

www.captusite.fr
Tél. : 02 37 35 49 05

Hébergement du site internet

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Tél : 0820 698 765

MENTIONS LEGALES PH FRAGRANCES

PH fragrances peut à tout moment modifier ou mettre à jour les :

-POLITIQUE DE LIVRAISON PH FRAGRANCES

-CONDITION GENERALE DE VENTE PH FRAGRANCES

-CONDITION GENERALE D’UTILISATION PH FRAGRANCES

-MENTIONS LEGALES PH FRAGRANCES

Vous pouvez à tout moment prendre connaissance de la version des Conditions sur le site internet pH fragrances.

Vous pouvez joindre le service client :

-Par courrier au 20 rue Cambon 75001 PARIS

-Par téléphone au 0144503913

-Par email à : info@phfragrances.com

1/ PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site pH fragrance est protégé par le droit d’auteur. L’utilisation du site est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation sur tous supports et tous procédés à d’autres fins qu’un usage personnel et privé est strictement interdit. Toute reproduction, représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, photographies est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contre façon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur. Les informations contenues sur le site sont non contractuelles et sujettes à modifications de la part de pH fragrances sans préavis. Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs sur le site pH fragrances sont protégés au titre de droit des marques. Toute reproduction, représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, photographies est interdite et constitue une contrefaçon.

2/ RESPONSABILITE/ LIMITATION DE RESPONSABILITE

La navigation sur le site constitue l’acceptation par tous les internautes des Conditions Générales. La simple connexion au site emportera acceptation pleine et entière des Conditions Générales. L’utilisation du site, de ses services et de tout élément ou élément obtenu via le site internet relève de la responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pouvons garantir à l’utilisateur la qualité des services du site, la qualité marchande, le résultat conforme aux attentes de l’utilisateur… 

La responsabilité de pH fragrances ne peut être retenue quant :

-A la performance du site, des logiciels employés ou téléchargés à partir du site.

-A la perte de données ou de services résultant de la non tenue de délais, de la modification, de la suspension ou de l’interruption de ses services

-L’exactitude, de la qualité, nature des informations obtenues par le biais de ses services.

-Au conséquence découlant de virus transmis par le biais de ses serveurs

-L’interruption du site pour des raisons de maintenance, de comportements d’utilisateurs..

-L’inaccessibilité au site

-La contamination des matériels informatiques consécutives à la propagation de virus.

pH fragrances ne pourra être tenu responsable de tout dommage indirect, incident ( perte d’exploitation, perte de profit…), résultant de l’utilisation du site internet pH fragrances.

pH fragrances ne pourra être tenu responsable dans le cas de la survenu d’un événement de force majeure, d’un événement qui n’a pas été sous le contrôle de pH fragrances, et imputable du fait d’un tiers.

3/ DONNES PERSONNELLES

Afin de vous offrir le meilleur service possible, nous pourrons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. Ces données sont nécessaires pour la bonne gestion de votre commande et pour notre bonne relation commerciale. Elles sont collectées pour permettre ( la livraison des commandes, l’envoi de catalogue par courrier, l’envoi d’offres commerciales par sms, par email, l’envoi d’offre Spécial Anniversaire). Elles peuvent être transmises uniquement aux sociétés en charge de l’exécution des services et des commandes. pH fragrances s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous nous communiquez. Nous conservons ces données personnelles à des fins de sécurité, pour respecter les obligations légales et réglementaires et pour personnaliser les services que nous vous adressons. Les informations personnelles ne sont collectées qu’à partir du moment où vous nous les communiquez.

Conformément à la loi informatique, et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez vous écrire au 20 rue Cambon 75001 Paris ou sir info@phfragrances.com

Votre demande, doit être écrite, signée et accompagnée de la photocopie de votre carte d’identité. Vous recevrez une réponse sous 2 mois après réception de votre demande. Si vous ne souhaitez plus recevoir des offres et informations de la part de notre société, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande.

4/COOKIES

pH fragrances utilise des cookies sur son site afin de signaler votre passage sur notre site et afin d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

Le cookie a pour objectif d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site. La finalité est de collecter des informations d’analyse de fréquentation, de mesure d’audience, de statistiques, de volumes de fréquentation, et d’améliorer nos services.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en configurant votre navigateur.

Dans le cas où vous vous opposez à l’utilisation des cookies, vous vous exposez à une altération du site, voir une utilisation impossible.

5/DROIT APPLICABLE

Les conditions générales sont régies par le droit français.

Tous litiges éventuels seront de la compétence des tribunaux français.